Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ETOILE AZELIE
/
DESIGN RESPONSABLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DESIGN RESPONSABLE
ETOILE AZELIE, SARL, INEED – ROVALTAIN TGV
CATTIAU Samuel

Numéro de dépôt :
3796392
Date de dépôt :
11/01/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/01/2021
DESIGN RESPONSABLE de ETOILE AZELIE

Présentation de la marque DESIGN RESPONSABLE

Déposée le 11 janvier 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ETOILE AZELIE et CATTIAU Samuel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DESIGN RESPONSABLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-05 du 4 février 2011.

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) ETOILE AZELIE domicilié(e) 1, rue Marc Seguin, ALIXAN, BP 16199 - 26958 - VALENCE Cedex 9 - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 et CATTIAU Samuel domicilié(e) 12 rue Prompsault - 26000 - VALENCE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ETOILE AZELIE, INEED – ROVALTAIN TGV domicilié(e) 1, rue Marc Seguin, ALIXAN, BP 16199 - 26958 - VALENCE Cedex 9 - France.

La marque DESIGN RESPONSABLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3796392.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

22 28 38 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DESIGN RESPONSABLE est expirée depuis le 11 janvier 2021.

ETOILE AZELIE a également déposé les autres marques suivantes : PURE COSMETIC , ORGANIC PACK , DPC : Design Post Consommation


ETOILE AZELIE, SARL, INEED – ROVALTAIN TGV - 1, rue Marc Seguin, ALIXAN, BP 16199 - 26958 - VALENCE Cedex 9 - France - SIREN 4

CATTIAU Samuel - 12 rue Prompsault - 26000 - VALENCE - France


ETOILE AZELIE, INEED – ROVALTAIN TGV - 1, rue Marc Seguin, ALIXAN, BP 16199 - 26958 - VALENCE Cedex 9 - France


Publication - Publication le 4 févr. 2011 au BOPI 2011-05

Enregistrement avec modification - Publication le 25 nov. 2011 au BOPI 2011-47

Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique), ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage ;

Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; authentification d'oeuvres d'art.